RÈGLEMENT COMPLET après modification 3 : CONSULTATION
PLANS DE ZONAGE :
Le P.L.U a été approuvé le mars 2011
♦ 1ère modification en décembre 2011
Notice de présentation de la modification n°1
♦ 2ème modification en janvier 2017
Notice de présentation de la modification n°2
♦ 3ème modification en janvier 2018
Notice de présentation de la modification n°3
Consultation du PLU de la commune (plan et règlement) sur le site national :
RÈGLEMENT / Sommaire
♦ TITRE I – DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Article 1 – Champ d’application territorial du plan Article 2 – Lexique et définitions de base applicables au règlement
♦ TITRE II – DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES
La zone UA (Village de Revel) et le secteur UAa (village de Tourdan), indice « za » : zone couverte par la ZPPAUP de Revel (Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager), indice « zb » : zone couverte par la ZPPAUP de Tourdan. La zone UB et son secteur UBa subordonné à l’assainissement collectif, indice « zf » : zone couverte par la ZPPAUP des coteaux, indice « ze » : zone couverte par la ZPPAUP de la crête du Crotton
♦ TITRE III – DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES A URBANISER
La zone AUa et ses secteurs AUa1-2-3-4-5 et 6, indice « zf » : zone couverte par la ZPPAUP des coteaux, indice « zb » : zone couverte par la ZPPAUP de Tourdan La zone AUi
♦ TITRE IV- DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES AGRICOLES
La zone A et ses sous secteurs Aa, Ap, Am, Aco, indice « za » : zone couverte par la ZPPAUP de Revel, indice « zb » : zone couverte par la ZPPAUP de Tourdan, indice « zc » : zone couverte par la ZPPAUP de Barbarin, indice « ze » : zone couverte par la ZPPAUP de la crête du Crotton, indice « zf » : zone couverte par la ZPPAUP des coteaux.
♦ TITRE V- DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES NATURELLES ET FORESTIERES
La zone N et ses sous secteurs Nh, Na, Nco, Nm et Nn, indice « za » : zone couverte par la ZPPAUP de Revel, indice « zb » : zone couverte par la ZPPAUP de Tourdan, indice « zc » : zone couverte par la ZPPAUP de Barbarin, indice « ze » : zone couverte par la ZPPAUP de la crête du Crotton, indice « zf » : zone couverte par la ZPPAUP des coteaux, indice « zd » : zone couverte par la ZPPAUP du Saut du Chevalier.
